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Marques déposées par PEZOT Pascal
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L AFFAIRE A SWING
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L AFFAIRE A SWING
PEZOT Pascal
GILLES Eric
ORIOL Marc
VACQUIE Jerome

Numéro de dépôt :
3055738
Date de dépôt :
05/10/2000
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/10/2010
L AFFAIRE A SWING de PEZOT Pascal

Présentation de la marque L AFFAIRE A SWING

Déposée le 5 octobre 2000 par PEZOT Pascal, GILLES Eric, ORIOL Marc, VACQUIE Jerome auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « L AFFAIRE A SWING » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-45 du 10 novembre 2000.

Les déposants sont PEZOT Pascal, domicilié(e) chemin Vieux du Cros, 11160 CAUNES MINERVOIS - France, GILLES Eric, domicilié(e) 26 grand'rue, 11090 MAQUENS - France, ORIOL Marc, domicilié(e) Relais St Roch, 11240 CAILHAU - France, VACQUIE Jerome, domicilié(e) 2 ruelle Consault, 11290 ROULLENS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PEZOT Pascal - France.

La marque L AFFAIRE A SWING a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3055738.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L AFFAIRE A SWING est expirée depuis le 5 octobre 2010.

PEZOT Pascal a également déposé les autres marques suivantes : LA JAZZYMOBILE


PEZOT Pascal - chemin Vieux du Cros, 11160 CAUNES MINERVOIS - France

GILLES Eric - 26 grand'rue, 11090 MAQUENS - France

ORIOL Marc - Relais St Roch, 11240 CAILHAU - France

VACQUIE Jerome - 2 ruelle Consault, 11290 ROULLENS - France


PEZOT Pascal - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-10

Publication - Publication le 10 nov. 2000 au BOPI 2000-45

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